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Le site Marketplace Pulse est un site édité par Benjamin Leplat dans le but de présenter l’ensemble de ses activités à travers le web digital, les marketplaces solutions et les médias sociaux.

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Benjamin Leplat Siren N° 800 630 824.

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Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://marketplacepulse.fr

MARKETPLACE PULSE  : 53 rue des duriez 59420 MOUVAUX

Hébergeur : OVH.COM

OVH Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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Commentaires

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Les mesures de sécurité mises en place : pour assurer la protection de ces données, les données, mails, sont stocké chez SGautorépondeur et chaque news vous donnera la possibilité de vous désinscrire. Les données noms, prénoms, téléphone, adresse postale, adresse IP sont stocké sur le serveur OVH avec des protections et mot de passe.

Médias

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Utilisation et transmission de vos données personnelles

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Les droits que vous avez sur vos donnés

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

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Comment nous protégeons vos données

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Les services tiers qui nous transmettent des données

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Affichage des informations liées aux secteurs soumis à des régulations spécifiques

Ce que nous collectons et stockons

Pendant votre visite du site, nous suivons :

• Produits que vous avez vu : nous les utilisons pour, par exemple, afficher des produits que vous avez récemment vu
• Localisation, adresse IP et type de navigateur : nous les utilisons pour l‘estimation des taxes et frais de livraison
• Adresse de livraison : nous vous demanderons de la saisir pour estimer les frais de livraison avant que vous passiez commande, et pour vous envoyer la commande !

Nous utilisons des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.

Quand vous achetez sur notre site web, nous vous demanderons de fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse de messagerie, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que l’identifiant et le mot de passe. Ces informations seront utilisées pour :

• Envoie de l’information à propos de votre compte et commande
• Répondre aux demandes, incluant les remboursements et plaintes
• Traitement des paiements et prévention de la fraude
• Configurez votre compte pour notre boutique
• Se conformer avec toute obligation légale, telle que le calcul des taxes
• Améliorer les offres de notre boutique
• Vous envoyer des messages marketing, si vous choisissez d’en recevoir

Si vous créez un compte, nous stockons votre nom, adresse, e-mail, et numéro de téléphone, qui sera utilisé pour préremplir la validation de commande pour les prochaines commandes.

Nous stockons généralement vos informations aussi longtemps que nous en avons besoin pour l’usage pour lequel nous les collectons et utilisons, et nous ne sommes pas obligés légalement de continuer à les conserver. Par exemple, nous stockons les informations de commande pour 6 années pour les taxes et la comptabilité. Ceci inclut votre nom, adresse de messagerie et adresses de facturation et livraison.

Nous stockons aussi les commentaires ou avis, si vous choisissez d’en envoyer.

Qui de notre équipe a accès aux données

Les membres de notre équipe ont accès aux informations que vous nous fournissez. Par exemple, les administrateurs et gérants de boutique ont accès :

• Information de commande tel que ce qui a été acheté, quand et où cela doit être envoyé, et
• Information client tel que votre nom, adresse de messagerie et informations de facturation et livraison.

Notre équipe a accès à ces informations pour traiter les commandes, effectuer les remboursements et vous aider.

Ce que nous partageons avec d’autres

Nous partageons des données avec des tiers qui nous aident à gérer nos commandes et services de la boutique : Payplug – SGautorépondeur

Paiements

Nous utilisons la plateforme Payplug (sécurisé) pour les paiements du site.

Nous récoltons des informations sur les visiteurs qui commentent sur les sites utilisant Akismet, notre service contre les indésirables. Ces informations récoltées dépendent des réglages Akismet effectués par l’utilisateur sur le site, et incluent généralement l’adresse IP des commentateurs, l’agent utilisateur, le référent et l’URL du site (ainsi que d’autres informations fournies directement par le commentateur comme leur nom, identifiant, adresse e-mail et leur commentaire).

DÉCLARATION CNIL

Déclaration numéro X4z2022537o renseigné auprès de la CNIL.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Applicables à compter du 01/01/2022

Clause n° 1 : Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE et de son client dans le cadre de la vente de bien et de services et prestations.

Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j’accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des prestations vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes, TVA non applicable – article 293 B du CGI. La société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les prestations commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Rabais et ristournes

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.

Clause n° 4 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 5 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue :

• soit par virement bancaire : Paiement à 30 jours suivant la date de facturation
• soit par CB

Clause n° 6 : Retard de paiement

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l’échéance, l’acheteur doit verser à la société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l’intérêt légal.

Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

A compter du 1er janvier 2015, le taux d’intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014).

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.

Clause n° 7 : Clause résolutoire

Si dans les quinze jours qui suivent la mise en oeuvre de la clause « Retard de paiement », l’acheteur ne s’est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE.

Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété

La société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Clause n° 9 : Livraison

La livraison est effectuée :

Par la remise directe de la prestation à l’acheteur.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :

• l’allocation de dommages et intérêts ;
• l’annulation de la commande.

En cas de prestation manquantes, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites prestation. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.

Clause n° 10 : Force majeure

La responsabilité de la société BENJAMIN LEPLAT nom d’enseigne MARKETPLACE PULSE ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Clause n° 11 : Tribunal compétent

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Lille.